Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D BENOIST
Numéro de dépôt :
1069439
Date de dépôt :
14/09/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Romorantin
Présentation de la marque D BENOIST
Déposée le 14 septembre 1978 par BENOIST Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Romorantin), la marque française « D BENOIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D BENOIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069439.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque D BENOIST est expirée depuis le 14 septembre 1988.
BENOIST Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017