Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZETOON
BENNIS HASSAN

Numéro de dépôt :
96618011
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque ZETOON

Déposée le 27 mars 1996 par BENNIS HASSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZETOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est BENNIS HASSAN, domicilié(e) Avenue de France, Rue Nadir - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENNIS KAMIL - France.

La marque ZETOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZETOON est expirée depuis le 27 mars 2006.

BENNIS HASSAN a également déposé les autres marques suivantes : SELINA , OUCHKA


BENNIS HASSAN - Avenue de France, Rue Nadir - France


BENNIS KAMIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

- Olives en conserves - Abricots en conserves - Câpres en conserves Les produits ci-dessus sont aussi en sauces ou aromatisés