Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN HEURE
Monsieur BENNI Slimane

Numéro de dépôt :
1435052
Date de dépôt :
13/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1997
DESIGN HEURE de BENNI Slimane

Présentation de la marque DESIGN HEURE

Déposée le 13 novembre 1987 par monsieur BENNI Slimane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESIGN HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BENNI Slimane domicilié(e) 28, rue Fernand Herbaut, 93600 AULNAY S/BOIS. - France.

La marque DESIGN HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN HEURE est expirée depuis le 13 novembre 1997.

BENNI Slimane a également déposé les autres marques suivantes : BATMAINS


Monsieur BENNI Slimane - 28, rue Fernand Herbaut, 93600 AULNAY S/BOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Meubles, Horlogerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.