Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS PHOTOGRAPHE ! MON OEIL !
BENNETT Pascal

Numéro de dépôt :
3162213
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2012
PAS PHOTOGRAPHE ! MON OEIL ! de BENNETT Pascal

Présentation de la marque PAS PHOTOGRAPHE ! MON OEIL !

Déposée le 30 avril 2002 par BENNETT Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAS PHOTOGRAPHE ! MON OEIL ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est BENNETT Pascal domicilié(e) 94 rue de Rennes - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENNETT PASCAL domicilié(e) 94 rue de Rennes - 75006 - PARIS - France.

La marque PAS PHOTOGRAPHE ! MON OEIL ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS PHOTOGRAPHE ! MON OEIL ! est expirée depuis le 30 avril 2012.


BENNETT Pascal - 94 rue de Rennes - 75006 - PARIS - France


BENNETT PASCAL - 94 rue de Rennes - 75006 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Formation photographique