Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BENNES EUROPE
ASSOCIATION BENNES EUROPE

Numéro de dépôt :
92423212
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2002

Présentation de la marque BENNES EUROPE

Déposée le 16 juin 1992 par l'association loi 1901 BENNES EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BENNES EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 BENNES EUROPE domicilié(e) Rue de la Tréatte, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE BES - France.

La marque BENNES EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423212.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENNES EUROPE est expirée depuis le 16 juin 2002.


ASSOCIATION BENNES EUROPE - Rue de la Tréatte, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France


CABINET CLAUDE BES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

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