Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bennes CALVET
BENNES CALVET SARL

Numéro de dépôt :
3023606
Date de dépôt :
14/04/2000
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
14/04/2010
bennes CALVET de BENNES CALVET

Présentation de la marque bennes CALVET

Déposée le 14 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENNES CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « bennes CALVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENNES CALVET domicilié(e) BP 4, 47140 TREMONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 452 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN-CLAUDE CALVET - France.

La marque bennes CALVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023606.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bennes CALVET est expirée depuis le 14 avril 2010.


BENNES CALVET SARL - BP 4, 47140 TREMONS - France - SIREN 379452659


MONSIEUR JEAN-CLAUDE CALVET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Constructions transportables métalliques Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bennes, remorques, carrosseries pour poids lours et pour véhicules utilitaires légers.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.