Déposée le 1 juillet 1997 par madame BENNAHMIAS Anna-Fulvia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RAFFI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est madame BENNAHMIAS Anna-Fulvia domicilié(e) 16, Rue Anna Jacquin, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.
La marque RAFFI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFFI est expirée depuis le 1 juillet 2007.
BENNAHMIAS Anna-Fulvia a également déposé les autres marques suivantes : PASTASHOOT
Madame BENNAHMIAS Anna-Fulvia - 16, Rue Anna Jacquin, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France
CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31
Inscription le 2 juin 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°255423 - Publication au BOPI 1998-06-02
Inscription le 18 septembre 2001 - Rejet partiel n°331266 - Publication au BOPI 2001-09-18
Inscription le 6 mars 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°296479 - Publication au BOPI 2000-03-06
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Poisson, volailles et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; poisson, volaille, gibier, légumes, ufs ; boissons à base de lait. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires ; pizzas ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces tomate, sauce à base de légumes et de viande ; plats préparés à base de riz, de pâtes alimentaires ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de chocolat, de café, de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide ; services de traiteur.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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