Déposée le 11 août 2000 par monsieur Benmussa Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEVNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est monsieur Benmussa Henri domicilié(e) 9 rue Lavoisier, 92190 Meudon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENMUSSA Henri - France.
La marque DEVNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVNET est expirée depuis le 11 août 2010.
Benmussa Henri a également déposé les autres marques suivantes : AUVERTECH
Mr Benmussa Henri - 9 rue Lavoisier, 92190 Meudon - France
BENMUSSA Henri - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
Télécommunication - Communications par ordinateurs Service de transmissions d'informations par voie télématique Communications par terminaux d'ordinateurs Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux internet Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux internet Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils pour l'enregistrement par transmission ou la reproduction du son et de l'image.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DEVNET"
