Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SILOE
Numéro de dépôt :
1456953
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/1998
Présentation de la marque SILOE
Déposée le 23 mars 1988 par Benmoussa Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SILOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456953.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILOE est expirée depuis le 23 mars 1998.
Benmoussa Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35