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Marques déposées par monsieur BENMOUSSA Bernard
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MODANGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODANGE
Monsieur BENMOUSSA Bernard

Numéro de dépôt :
3498682
Date de dépôt :
04/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2017
MODANGE de BENMOUSSA Bernard

Présentation de la marque MODANGE

Déposée le 4 mai 2007 par monsieur BENMOUSSA Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODANGE »

Le déposant est monsieur BENMOUSSA Bernard domicilié(e) 137 avenue Pasteur,93170 BAGNOLET - 93170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODANGE est expirée depuis le 4 mai 2017.

BENMOUSSA Bernard a également déposé les autres marques suivantes : STARS & CELEBRITIES Paris , AFRICAN BEAUTY by UNICOSM , TASHINA , HD Haute DEFINITION , 26 , TASHINA , 30 SECONDES CHRONO , BLACK PANTHER , M MODELITE PARIS , AFRICAN BEAUTY BLACK PANTHER


Monsieur BENMOUSSA Bernard - 137 avenue Pasteur,93170 BAGNOLET - 93170 - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Inscription le 22 juillet 2009 - Concession de licence n°502599 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Parfums ; produits de parfumerie ; cosmétiques notamment crème, lait, lotion, fond de teint ; lotion pour les cheveux ; laques, gels et mousses pour le coiffage ; produits de coloration pour cheveux ; shampooing, savons et gels pour la douche et le bain ; déodorants corporels ; gels, crèmes et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage.

Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boîtiers et chaînes de montres ; épingles de parure ; écrins en métaux précieux ; colliers (bijouterie) ; boucles d'oreille ; gobelets et flacons en métaux précieux ; bustes, statuettes et figurines en métaux précieux ; coupes sportives et trophées en métaux précieux ; broches (bijouterie) ; breloques ; porte-clés fantaisie en métaux précieux ; boîtes, urnes et/ou coffrets en métaux précieux ; médailles et médaillons (bijouterie).

Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie ; sacs de voyage, sacs à main, sacs à roulette, sacs de plage ; porte-document, valises et bagages, porte-carte (portefeuille), bandoulières (courroies en cuir), étuis pour clés (maroquinerie), étuis pour téléphones portables ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir les articles de toilette dits vanity-case ; parasols, parapluies, cannes.