Déposée le 27 mai 2005 par Benmoussa Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MISS MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est Benmoussa Bernard domicilié(e) 4 rue Weber - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Benmoussa Bernard, Unicosm domicilié(e) 8 rue Jacques Anquetil - 95140 - GARGES LES GONESSE - France.
La marque MISS MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Benmoussa Bernard - 4 rue Weber - 75016 - PARIS - France
M. Benmoussa Bernard, Unicosm - 8 rue Jacques Anquetil - 95140 - GARGES LES GONESSE - France
Inscription le 18 mai 2006 - Concession de licence n°433993 - Publication au BOPI 2006-05-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Inscription le 22 juillet 2009 - Concession de licence n°502599 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22
Inscription le 22 juillet 2009 - Résiliation de licence n°502598 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2015 n°2585264 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-24
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer ; polir ; dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produit de maquillage ; rouge à lèvres ; masuqe de beauté ; produits de rasage. Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie ; boîtiers ; bracelets ; colliers ; boucles d'oreilles ; bagues ; montres ; lunettes ; Malles et valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulette, sacs de voyage, de plage, d'écoliers. Coffrets destinés à des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MISS MOD"