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Marques déposées par monsieur BENMOUSSA Bernard
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M MODELITE PARIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

M MODELITE PARIS
Mr BENMOUSSA Bernard

Numéro de dépôt :
3379056
Date de dépôt :
08/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2015
M MODELITE PARIS de BENMOUSSA Bernard

Présentation de la marque M MODELITE PARIS

Déposée le 8 septembre 2005 par monsieur BENMOUSSA Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M MODELITE PARIS »

Le déposant est monsieur BENMOUSSA Bernard domicilié(e) 137, Av. Pasteur,93170 BAGNOLET - 93170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENMOUSSA Bernard domicilié(e) 137 av Pasteur,93170 BAGNOLET - 93170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MODELITE PARIS est expirée depuis le 8 septembre 2015.

BENMOUSSA Bernard a également déposé les autres marques suivantes : STARS & CELEBRITIES Paris , AFRICAN BEAUTY by UNICOSM , TASHINA , HD Haute DEFINITION , MODANGE , 26 , TASHINA , 30 SECONDES CHRONO , BLACK PANTHER , AFRICAN BEAUTY BLACK PANTHER


Mr BENMOUSSA Bernard - 137, Av. Pasteur,93170 BAGNOLET - 93170 - France


BENMOUSSA Bernard - 137 av Pasteur,93170 BAGNOLET - 93170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Inscription le 20 avril 2006 - retrait partiel n°432350 - Publication au BOPI 2006-04-20

Inscription le 18 mai 2006 - Concession de licence n°433993 - Publication au BOPI 2006-05-18

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Inscription le 22 juillet 2009 - Résiliation de licence n°502598 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Inscription le 22 juillet 2009 - Concession de licence n°502599 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Bijoux.Vêtements.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.