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Marques déposées par monsieur BENMOUSSA BERNARD
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ISAD'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISAD'OR
M. BENMOUSSA BERNARD

Numéro de dépôt :
3966495
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2022
ISAD\'OR de BENMOUSSA BERNARD

Présentation de la marque ISAD'OR

Déposée le 3 décembre 2012 par monsieur BENMOUSSA BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ISAD'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur BENMOUSSA BERNARD domicilié(e) 4 RUE WEBER - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNICOSM, M. ABBOU GREGORY domicilié(e) 8 RUE JACQUES ANQUETIL - 95140 - GARGES LES GONESSE - France.

La marque ISAD'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISAD'OR est expirée depuis le 3 décembre 2022.

BENMOUSSA BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : MODELITE® GUÉOULA II® LIBEREZ EQUILIBREZ RESPIREZ , M MODELITE PARIS Fémima ombres à paupières selection , REAH Paris , LOVADE , GABLE FOR MEN Paris , TSIPY Paris , MODELITE AIRLINER EYELINER FEUTRE EXTRA-FIN , M COMPACT POWDER® EMOUNA POUDRE COMPACTE MODELITE® PARIS EMOUNA BLUSH M MODELITE PARIS , DUO MASCARA EYELINER® MATANA COURBE VOLUME EXPRESS M MODELITE , RAKELYANG Paris


M. BENMOUSSA BERNARD - 4 RUE WEBER - 75116 - PARIS - France


UNICOSM, M. ABBOU GREGORY - 8 RUE JACQUES ANQUETIL - 95140 - GARGES LES GONESSE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 28 août 2013 - Rejet partiel n°607749 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.