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Marques déposées par monsieur BENMOUSSA Bernard
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26
Marque expirée - Marque en non vigueur

26
Monsieur BENMOUSSA Bernard

Numéro de dépôt :
3498687
Date de dépôt :
04/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2017
26 de BENMOUSSA Bernard

Présentation de la marque 26

Déposée le 4 mai 2007 par monsieur BENMOUSSA Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 26 »

Le déposant est monsieur BENMOUSSA Bernard domicilié(e) 137 avenue Pasteur,93170 BAGNOLET - 93170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 26 est expirée depuis le 4 mai 2017.

BENMOUSSA Bernard a également déposé les autres marques suivantes : STARS & CELEBRITIES Paris , AFRICAN BEAUTY by UNICOSM , TASHINA , HD Haute DEFINITION , MODANGE , TASHINA , 30 SECONDES CHRONO , BLACK PANTHER , M MODELITE PARIS , AFRICAN BEAUTY BLACK PANTHER


Monsieur BENMOUSSA Bernard - 137 avenue Pasteur,93170 BAGNOLET - 93170 - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Inscription le 7 août 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°478830 - Publication au BOPI 2008-08-07

Inscription le 8 août 2008 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°478907 - Publication au BOPI 2008-08-08

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Inscription le 25 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498189 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Inscription le 22 juillet 2009 - Concession de licence n°502599 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Parfums ; produits de parfumerie ; cosmétiques notamment crème, lait, lotion, fond de teint ; lotion pour les cheveux ; laques, gels et mousses pour le coiffage ; produits de coloration pour cheveux ; shampooing, savons et gels pour la douche et le bain ; déodorants corporels ; gels, crèmes et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage.