Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLAR EUROMED
BENMARRAZE Marc

Numéro de dépôt :
3503433
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2017
SOLAR EUROMED de BENMARRAZE Marc

Présentation de la marque SOLAR EUROMED

Déposée le 29 mai 2007 par BENMARRAZE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLAR EUROMED »

Le déposant est BENMARRAZE Marc domicilié(e) 32 ter, rue Vannerie,21000 DIJON - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI CONSEILS BOURGOGNE Xavier MOUGIN Avocat domicilié(e) 21, Avenue Albert Camus, BP 56605,21066 DIJON Cedex - 21066 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAR EUROMED est expirée depuis le 29 mai 2017.


BENMARRAZE Marc - 32 ter, rue Vannerie,21000 DIJON - 21000 - France


LEGI CONSEILS BOURGOGNE Xavier MOUGIN Avocat - 21, Avenue Albert Camus, BP 56605,21066 DIJON Cedex - 21066 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Machines pour la production d'énergie et de vapeur.

Appareils pour la production, la transformation, la régulation et la distribution d'énergie électrique ; piles solaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage et de production de vapeur ; capteurs solaires ; collecteurs solaires, collecteur de chaleur ; accumulateur de chaleur ; accumulateur de vapeur.

Construction de centrale électrique ou solaire ; installation et réparation de machines et appareils pour la production, la transformation, la régulation et la distribution d'ergie électrique.

Production d'énergie.

Services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.