Marque expirée - Marque en non vigueur
D “ Y ” MONDS “ Y ”
Numéro de dépôt :
3435885
Date de dépôt :
20/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/06/2016
Présentation de la marque D “ Y ” MONDS “ Y ”
Déposée le 20 juin 2006 par monsieur BENKRITLY MEHDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « D “ Y ” MONDS “ Y ” »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D “ Y ” MONDS “ Y ” est expirée depuis le 20 juin 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30