Déposée le 16 janvier 1996 par monsieur BENKEMOUN Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXC'ELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est monsieur BENKEMOUN Patrick domicilié(e) 19 rue du Dr Roux, 92140 CLAMART - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TURBIGO EXPERTISE COMPTABLE - France.
La marque EXC'ELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur BENKEMOUN Patrick - 19 rue du Dr Roux, 92140 CLAMART - France
TURBIGO EXPERTISE COMPTABLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Tissus à usage textiles couverture de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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