Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLE GRAINE
Monsieur Benjamin VINCENT

Numéro de dépôt :
4558921
Date de dépôt :
12/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2029
BELLE GRAINE de Benjamin VINCENT

Présentation de la marque BELLE GRAINE

Déposée par voie électronique le 12 juin 2019 par monsieur Benjamin VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLE GRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Benjamin VINCENT domicilié(e) 10 Impasse Pavillon du Foyer - 59110 - LA MADELEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benjamin VINCENT domicilié(e) 10 Impasse Pavillon du Foyer - 59110 - LA MADELEINE - France.

La marque BELLE GRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE GRAINE arrivera à expiration en date du 12 juin 2029.


Monsieur Benjamin VINCENT - 10 Impasse Pavillon du Foyer - 59110 - LA MADELEINE - France


Monsieur Benjamin VINCENT - 10 Impasse Pavillon du Foyer - 59110 - LA MADELEINE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.