Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE-TSD.COM FRANCE TERROIR SAVEUR DISTRIBUTION
Benjamin Vall

Numéro de dépôt :
3781726
Date de dépôt :
14/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2020
FRANCE-TSD.COM FRANCE TERROIR SAVEUR DISTRIBUTION de Benjamin Vall

Présentation de la marque FRANCE-TSD.COM FRANCE TERROIR SAVEUR DISTRIBUTION

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2010 par Benjamin Vall auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE-TSD.COM FRANCE TERROIR SAVEUR DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est Benjamin Vallée domicilié(e) 16 Rue Marc Pauzet - 33390 - Blaye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benjamin Vallée domicilié(e) 16 Rue Marc Pauzet - 33390 - Blaye - France.

La marque FRANCE-TSD.COM FRANCE TERROIR SAVEUR DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781726.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-TSD.COM FRANCE TERROIR SAVEUR DISTRIBUTION est expirée depuis le 14 novembre 2020.


Benjamin Vall - 16 Rue Marc Pauzet - 33390 - Blaye - France


Benjamin Vallée - 16 Rue Marc Pauzet - 33390 - Blaye - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.