Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUPOLES
Monsieur Benjamin TREMBLAY

Numéro de dépôt :
3178976
Date de dépôt :
08/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2012
COUPOLES de Benjamin TREMBLAY

Présentation de la marque COUPOLES

Déposée le 8 août 2002 par monsieur Benjamin TREMBLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUPOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est monsieur Benjamin TREMBLAY domicilié(e) 9 bis, Chemin de la Cour de l'Orme,78490 GROSROUVRE - 78490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benjamin TREMBLAY domicilié(e) 9 bis, Chemin de la Cour de l'Orme,78490 GROSROUVRE - 78490 - France.

La marque COUPOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPOLES est expirée depuis le 8 août 2012.


Monsieur Benjamin TREMBLAY - 9 bis, Chemin de la Cour de l'Orme,78490 GROSROUVRE - 78490 - France


Monsieur Benjamin TREMBLAY - 9 bis, Chemin de la Cour de l'Orme,78490 GROSROUVRE - 78490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Appareils d'éclairage, Meubles, miroirs, cadres, Verre brut ou mi ouvré Articles pour fumeurs non en métaux précieux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.