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Marques déposées par monsieur Benjamin SOURICE
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DOMAINE DU BOIS CHAPELET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOIS CHAPELET
Monsieur Benjamin SOURICE

Numéro de dépôt :
1514067
Date de dépôt :
13/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1999

Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS CHAPELET

Déposée le 13 février 1989 par monsieur Benjamin SOURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU BOIS CHAPELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Benjamin SOURICE domicilié(e) GESTE, 49600 BEAUPREAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque DOMAINE DU BOIS CHAPELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOIS CHAPELET est expirée depuis le 13 février 1999.

Benjamin SOURICE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA MOUCHETIERE , DOMAINE DE LA CROIX DE BEAUCHENE , DOMAINE DE LA CROIX DE BEAUCHENE , DOMAINE BONNETEAU , CHATEAU DE LA MOUCHETIERE , VIN DU CHASSEUR , VIN DU CHASSEUR , DOMAINE BONNETEAU , PORTE DU SOLEIL , DOMAINE DU BOIS CHAPELET


Monsieur Benjamin SOURICE - GESTE, 49600 BEAUPREAU. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété n°154824 - Publication au BOPI 1993-02-08

Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50985 - Publication au BOPI 1991-01-28

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: Domaine du Bois Chapelet.