Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOIS CHAPELET
Monsieur Benjamin SOURICE

Numéro de dépôt :
1087204
Date de dépôt :
21/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS CHAPELET

Déposée le 21 février 1979 par monsieur Benjamin SOURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DU BOIS CHAPELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Benjamin SOURICE domicilié(e) GESTE, 49600 BEAUPREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque DOMAINE DU BOIS CHAPELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DU BOIS CHAPELET est expirée depuis le 21 février 1989.

Benjamin SOURICE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA MOUCHETIERE , DOMAINE DE LA CROIX DE BEAUCHENE , DOMAINE DE LA CROIX DE BEAUCHENE , DOMAINE BONNETEAU , CHATEAU DE LA MOUCHETIERE , VIN DU CHASSEUR , VIN DU CHASSEUR , DOMAINE BONNETEAU , PORTE DU SOLEIL , PORTE DU SOLEIL


Monsieur Benjamin SOURICE - GESTE, 49600 BEAUPREAU - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039

Vins bénéficiant d'une appellation contrôlée.