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Marques déposées par monsieur Benjamin SOURICE
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DOMAINE BONNETEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BONNETEAU
Monsieur Benjamin SOURICE

Numéro de dépôt :
1514069
Date de dépôt :
13/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1999

Présentation de la marque DOMAINE BONNETEAU

Déposée le 13 février 1989 par monsieur Benjamin SOURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE BONNETEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Benjamin SOURICE domicilié(e) GESTE, 49600 BEAUPREAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque DOMAINE BONNETEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BONNETEAU est expirée depuis le 13 février 1999.

Benjamin SOURICE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA MOUCHETIERE , DOMAINE DE LA CROIX DE BEAUCHENE , DOMAINE DE LA CROIX DE BEAUCHENE , CHATEAU DE LA MOUCHETIERE , VIN DU CHASSEUR , VIN DU CHASSEUR , DOMAINE BONNETEAU , PORTE DU SOLEIL , DOMAINE DU BOIS CHAPELET , PORTE DU SOLEIL


Monsieur Benjamin SOURICE - GESTE, 49600 BEAUPREAU. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété n°154824 - Publication au BOPI 1993-02-08

Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50985 - Publication au BOPI 1991-01-28

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: Domaine bonneteau.