Déposée par voie électronique le 6 décembre 2013 par monsieur Benjamin ROUSSEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NAVILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est monsieur Benjamin ROUSSEAU domicilié(e) 32 avenue Robert Schuman - 06000 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTIER, Cabinet d'Avocats, M. Nicolas COURTIER domicilié(e) Les Portes d'Euromed, 2 Rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France.
La marque NAVILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVILY est expirée depuis le 6 décembre 2023.
M. Benjamin ROUSSEAU - 32 avenue Robert Schuman - 06000 - NICE - France
COURTIER, Cabinet d'Avocats, M. Nicolas COURTIER - Les Portes d'Euromed, 2 Rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Inscription le 26 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734313 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-26
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels et programmes informatiques pour le recueil, la compilation, le traitement, la transmission et la diffusion de données GPS utilisés dans des dispositifs fixes, mobiles et portables ; logiciels destinés à transmettre des informations sur la vitesse de déplacement, les distances entre les utilisateurs, les informations géographiques, les zones dangereuses, les conditions météorologiques, les mouillages pour bateaux ; logiciels sociaux interactifs permettant l'échange d'informations entre utilisateurs sur les zones dangereuses, les conditions météorologiques, les mouillages pour bateaux ; terminaux de stockage, d'émission et/ou de réception des données concernant notamment les distances entre les utilisateurs, les informations géographiques, les zones dangereuses, les conditions météorologiques, les mouillages pour bateaux ; systèmes de navigation pour bateaux proposant affichages de cartes numériques interactives, instructions interactives et informations générées par l'utilisateur ;
Service de publicité et de marketing ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, toutes ces données concernant notamment les distances entre les utilisateurs, les informations géographiques, les zones dangereuses, les conditions météorologiques, les mouillages pour bateaux ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; relations publiques ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ;
Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données, toutes ces données concernant notamment les distances entre les utilisateurs, les informations géographiques, les zones dangereuses, les conditions météorologiques, les mouillages pour bateaux ; transmission de fichiers numériques ; transmission de messages ; communications d'informations et de données par terminaux d'ordinateurs, services de diffusion d'informations et de données par voie électronique, par satellites, toutes ces informations et données concernant notamment les distances entre les utilisateurs, les informations géographiques, les zones dangereuses, les conditions météorologiques, les mouillages pour bateaux ; mise à disposition de forums en ligne ;
Conception et développement de logiciels ; mise à jour de logiciels ; conception, développement et mise à jour de logiciels pour le traitement et l'optimisation de données de voyage et de navigation navale ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; .
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