Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADN Contents
Benjamin Romei

Numéro de dépôt :
3865444
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
ADN Contents de Benjamin Romei

Présentation de la marque ADN Contents

Déposée le 10 octobre 2011 par Benjamin Romei auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADN Contents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est Benjamin Romei domicilié(e) 23 rue de la sinne - 68100 - MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benjamin Romei domicilié(e) 23 Rue de sinne - 68100 - MULHOUSE - France.

La marque ADN Contents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADN Contents est expirée depuis le 10 octobre 2021.


Benjamin Romei - 23 rue de la sinne - 68100 - MULHOUSE - France


Benjamin Romei - 23 Rue de sinne - 68100 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 26 juin 2012 - Rejet partiel n°578271 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-26

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