Déposée par voie électronique le 25 mars 2011 par Benjamin PONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HMS BY 10 DANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est Benjamin PONS domicilié(e) 223 Rue de belphaget - 44150 - Saint GEREON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benjamin PONS domicilié(e) 223 Rue de belphaget - 44150 - Saint GEREON - France.
La marque HMS BY 10 DANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817926.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Benjamin PONS - 223 Rue de belphaget - 44150 - Saint GEREON - France
Benjamin PONS - 223 Rue de belphaget - 44150 - Saint GEREON - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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