Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HX
Monsieur Benjamin PETRUS
Monsieur Frédéric ARNOUX
Monsieur Jérémy ARNOUX
Monsieur Jean-Charles DEBRAY
Monsieur Francesca BAPTISTE
Monsieur Nicolas JARDIN

Numéro de dépôt :
3369799
Date de dépôt :
06/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HX de Benjamin PETRUS

Présentation de la marque HX

Déposée le 6 juillet 2005 par monsieur Benjamin PETRUS, monsieur Frédéric ARNOUX, monsieur Jérémy ARNOUX, monsieur Jean-Charles DEBRAY, monsieur Francesca BAPTISTE, monsieur Nicolas JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HX »

Les déposants sont monsieur Benjamin PETRUS domicilié(e) Le Helleux,97180 STE-ANNE - 97180 - France, monsieur Frédéric ARNOUX domicilié(e) 23, Corniche d'argent,97180 STE-ANNE - 97180 - France, monsieur Jérémy ARNOUX domicilié(e) 23, Corniche d'argent,97180 STE-ANNE - 97180 - France, monsieur Jean-Charles DEBRAY domicilié(e) 19, Corniche d'argent,97180 STE-ANNE - 97180 - France, monsieur Francesca BAPTISTE domicilié(e) 39, allée des acacias Ffrench,97180 STE-ANNE - 97180 - France, monsieur Nicolas JARDIN domicilié(e) Ffrench,97180 STE-ANNE - 97180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérémy ARNOUX domicilié(e) 23, Corniche d'argent,97180 SAINTE-ANNE - 97180 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur Benjamin PETRUS - Le Helleux,97180 STE-ANNE - 97180 - France

Monsieur Frédéric ARNOUX - 23, Corniche d'argent,97180 STE-ANNE - 97180 - France

Monsieur Jérémy ARNOUX - 23, Corniche d'argent,97180 STE-ANNE - 97180 - France

Monsieur Jean-Charles DEBRAY - 19, Corniche d'argent,97180 STE-ANNE - 97180 - France

Monsieur Francesca BAPTISTE - 39, allée des acacias Ffrench,97180 STE-ANNE - 97180 - France

Monsieur Nicolas JARDIN - Ffrench,97180 STE-ANNE - 97180 - France


Monsieur Jérémy ARNOUX - 23, Corniche d'argent,97180 SAINTE-ANNE - 97180 - France


Inscription le 17 octobre 2006 - Rejet total n°442583 - Publication au BOPI 2006-10-17

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textiles ; sous-vêtements. Cuir et imitations de cuir ; peaux d'animeaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (cuir). Patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à roulettes ; planches à voiles ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Balles ou ballons de jeu. Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].