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Marques déposées par monsieur Benjamin PATOU
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RURAL BY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RURAL BY
M. Benjamin PATOU

Numéro de dépôt :
4276864
Date de dépôt :
02/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2026
RURAL BY de Benjamin PATOU

Présentation de la marque RURAL BY

Déposée par voie électronique le 2 juin 2016 par monsieur Benjamin PATOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RURAL BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur Benjamin PATOU domicilié(e) 11 AVENUE Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MOMA GROUP, M. Benjamin PATOU domicilié(e) 11 AVENUE Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

La marque RURAL BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RURAL BY arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.


M. Benjamin PATOU - 11 AVENUE Victor Hugo - 75116 - Paris - France


SAS MOMA GROUP, M. Benjamin PATOU - 11 AVENUE Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.