Marque enregistrée - Marque en vigueur

OVERSEA
Monsieur Benjamin PATIN

Numéro de dépôt :
4660138
Date de dépôt :
24/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2030
OVERSEA de Benjamin PATIN

Présentation de la marque OVERSEA

Déposée par voie électronique le 24 juin 2020 par monsieur Benjamin PATIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OVERSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Benjamin PATIN domicilié(e) 89 CHEMIN DE LA CALANQUE - 13960 - SAUSSET LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benjamin PATIN domicilié(e) 89 CHEMIN DE LA CALANQUE - 13960 - SAUSSET LES PINS - France.

La marque OVERSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4660138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVERSEA arrivera à expiration en date du 24 juin 2030.


Monsieur Benjamin PATIN - 89 CHEMIN DE LA CALANQUE - 13960 - SAUSSET LES PINS - France


Monsieur Benjamin PATIN - 89 CHEMIN DE LA CALANQUE - 13960 - SAUSSET LES PINS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.