Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sans Scrupule Gentleman
M. Benjamin Mulet

Numéro de dépôt :
4211947
Date de dépôt :
23/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2025
Sans Scrupule Gentleman de Benjamin Mulet

Présentation de la marque Sans Scrupule Gentleman

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2015 par monsieur Benjamin Mulet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sans Scrupule Gentleman » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Benjamin Mulet domicilié(e) 18 Bis Rue jean marie poulmarch - 94200 - Ivry Sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benjamin Mulet domicilié(e) 18 Bis Rue jean marie poulmarch - 94200 - Ivry Sur Seine - France.

La marque Sans Scrupule Gentleman a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sans Scrupule Gentleman arrivera à expiration en date du 23 septembre 2025.


M. Benjamin Mulet - 18 Bis Rue jean marie poulmarch - 94200 - Ivry Sur Seine - France


M. Benjamin Mulet - 18 Bis Rue jean marie poulmarch - 94200 - Ivry Sur Seine - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.