Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MANIFESTE PRODUCTIONS
Benjamin MASURE
Mehdi IDIR

Numéro de dépôt :
3565831
Date de dépôt :
27/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MANIFESTE PRODUCTIONS de Benjamin MASURE

Présentation de la marque MANIFESTE PRODUCTIONS

Déposée le 27 mars 2008 par Benjamin MASURE et Mehdi IDIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANIFESTE PRODUCTIONS »

Les déposants sont Benjamin MASURE domicilié(e) 109 rue Danielle Casanova,93200 SAINT-DENIS - 93200 - France et Mehdi IDIR domicilié(e) 13 rue Edouard Vaillant,93200 SAINT-DENIS - 93200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benjamin MASURE domicilié(e) 109 rue Danielle Casanova,93200 SAINT-DENIS - 93200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Benjamin MASURE - 109 rue Danielle Casanova,93200 SAINT-DENIS - 93200 - France

Mehdi IDIR - 13 rue Edouard Vaillant,93200 SAINT-DENIS - 93200 - France


Benjamin MASURE - 109 rue Danielle Casanova,93200 SAINT-DENIS - 93200 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488136 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Inscription le 27 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498506 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.