Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SUBTILE
M. Benjamin LEMARIE
M. Antoine BAUBAU
M. Frédéric HANNOUCHE
M. Alexandre FRENEL

Numéro de dépôt :
4101345
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2024
LA SUBTILE de Benjamin LEMARIE

Présentation de la marque LA SUBTILE

Déposée par voie électronique le 27 juin 2014 par monsieur Benjamin LEMARIE, monsieur Antoine BAUBAU, monsieur Frédéric HANNOUCHE, monsieur Alexandre FRENEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SUBTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Les déposants sont monsieur Benjamin LEMARIE domicilié(e) 17 Avenue alphonse Legault - 35170 - Bruz - France, monsieur Antoine BAUBAU domicilié(e) 4 Square du roi arthur - 35000 - RENNES - France, monsieur Frédéric HANNOUCHE domicilié(e) 9 Square René Vautier - 35131 - Chartres de Bretagne - France, monsieur Alexandre FRENEL domicilié(e) 5 Rue Montaigne - 35200 - Rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric HANNOUCHE domicilié(e) 9 Square René Vautier - 35131 - Chartres de Bretagne - France.

La marque LA SUBTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SUBTILE est expirée depuis le 27 juin 2024.


M. Benjamin LEMARIE - 17 Avenue alphonse Legault - 35170 - Bruz - France

M. Antoine BAUBAU - 4 Square du roi arthur - 35000 - RENNES - France

M. Frédéric HANNOUCHE - 9 Square René Vautier - 35131 - Chartres de Bretagne - France

M. Alexandre FRENEL - 5 Rue Montaigne - 35200 - Rennes - France


M. Frédéric HANNOUCHE - 9 Square René Vautier - 35131 - Chartres de Bretagne - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.