Marque expirée - Marque en non vigueur
PHOTOVOLTAIQUE PLUS
Numéro de dépôt :
3711845
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2020
Présentation de la marque PHOTOVOLTAIQUE PLUS
Déposée le 9 février 2010 par BENJAMIN LECOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOTOVOLTAIQUE PLUS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOVOLTAIQUE PLUS est expirée depuis le 9 février 2020.
BENJAMIN LECOMTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29