Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Label Spiruline
M. Benjamin GAUCHON

Numéro de dépôt :
4266225
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Label Spiruline de Benjamin GAUCHON

Présentation de la marque Label Spiruline

Déposée par voie électronique le 20 avril 2016 par monsieur Benjamin GAUCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Label Spiruline »

Le déposant est monsieur Benjamin GAUCHON domicilié(e) chemin de la brassière - 26240 - St vallier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benjamin GAUCHON domicilié(e) chemin de la brassière - 26240 - St vallier - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Benjamin GAUCHON - chemin de la brassière - 26240 - St vallier - France


M. Benjamin GAUCHON - chemin de la brassière - 26240 - St vallier - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 8 mars 2017 - Rejet total n°695945 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-08

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; herbes médicinales .