Marque expirée - Marque en non vigueur

Mas Artùs
Benjamin Gadois

Numéro de dépôt :
3627598
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2019
Mas Artùs de Benjamin Gadois

Présentation de la marque Mas Artùs

Déposée le 5 février 2009 par Benjamin Gadois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mas Artùs »

Le déposant est Benjamin Gadois domicilié(e) résidence les jardins d'Ausone Apt 38 - 33500 - LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benjamin Gadois domicilié(e) résidence les jardins d'Ausone Apt 38 - 33500 - LIBOURNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas Artùs est expirée depuis le 5 février 2019.


Benjamin Gadois - résidence les jardins d'Ausone Apt 38 - 33500 - LIBOURNE - France


Benjamin Gadois - résidence les jardins d'Ausone Apt 38 - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Inscription le 2 juin 2009 - Retrait partiel n°498762 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Bières ;

Vins de pays ou d'appellation d'origine.