Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MHASC MULTISENSORY HALLUCINATION SCALE FOR CHILDREN
M. Benjamin FLIGANS
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Lille, Etablissement public de santé
Université Lille 2 Droit et Santé, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
4125492
Date de dépôt :
13/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2024
MHASC MULTISENSORY HALLUCINATION SCALE FOR CHILDREN de Benjamin FLIGANS

Présentation de la marque MHASC MULTISENSORY HALLUCINATION SCALE FOR CHILDREN

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2014 par monsieur Benjamin FLIGANS, Centre Hospitalier Régional Universitaire de Lille, Université Lille 2 Droit et Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MHASC MULTISENSORY HALLUCINATION SCALE FOR CHILDREN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Les déposants sont monsieur Benjamin FLIGANS domicilié(e) 172 Rue Saint Druon, Appartement B102 - 59000 - LILLE - France, Centre Hospitalier Régional Universitaire de Lille, Etablissement public de santé domicilié(e) 2 Avenue Oscar Lambret - 59800 - LILLE - France, Université Lille 2 Droit et Santé, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 42 Rue Paul Duez - 59800 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque MHASC MULTISENSORY HALLUCINATION SCALE FOR CHILDREN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MHASC MULTISENSORY HALLUCINATION SCALE FOR CHILDREN est expirée depuis le 13 octobre 2024.


M. Benjamin FLIGANS - 172 Rue Saint Druon, Appartement B102 - 59000 - LILLE - France

Centre Hospitalier Régional Universitaire de Lille, Etablissement public de santé - 2 Avenue Oscar Lambret - 59800 - LILLE - France

Université Lille 2 Droit et Santé, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 42 Rue Paul Duez - 59800 - LILLE - France


IN CONCRETO - 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; publications électroniques téléchargeables ; bases de données (logiciels) ; banques de données textuelles et sonores (logiciels) ; banques d'images (logiciels) ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations ;

Services d'éducation, de formation et de divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisations d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès, symposiums ; concours en matière d'éducation et divertissement ; informations relatives aux loisirs ; organisations de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; micro-édition ; services d'édition et de publication de livres et de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ; prêts de livres ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne téléchargeables et non-téléchargeables ; édition et publication de textes, d'illustrations et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; production d'images, dynamiques ou animées ;

Evaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception de forums de discussion en ligne ; contrôle de forums de discussion en ligne (services informatiques).