Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOZ OU PAS
M. benjamin faujanet
M. jacques matossian
M. jeremy besson

Numéro de dépôt :
4267323
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TOZ OU PAS de benjamin faujanet

Présentation de la marque TOZ OU PAS

Déposée par voie électronique le 25 avril 2016 par monsieur benjamin faujanet, monsieur jacques matossian, monsieur jeremy besson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOZ OU PAS »

Les déposants sont monsieur benjamin faujanet domicilié(e) louis loucheur bat 5, 17 BOULEVARD baudelaire - 13005 - MARSEILLE--5E--ARRONDISSEMENT - France, monsieur jacques matossian domicilié(e) 28 bd général nollet - 13012 - marseille - France, monsieur jeremy besson domicilié(e) 120 rue du vallon de mion - 13100 - aix en provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. benjamin faujanet domicilié(e) louis loucheur bat 5, 17 BOULEVARD baudelaire - 13005 - MARSEILLE--5E--ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 33

benjamin faujanet a également déposé les autres marques suivantes : Hafla , MOTORS FOREVER , HAFLA


M. benjamin faujanet - louis loucheur bat 5, 17 BOULEVARD baudelaire - 13005 - MARSEILLE--5E--ARRONDISSEMENT - France

M. jacques matossian - 28 bd général nollet - 13012 - marseille - France

M. jeremy besson - 120 rue du vallon de mion - 13100 - aix en provence - France


M. benjamin faujanet - louis loucheur bat 5, 17 BOULEVARD baudelaire - 13005 - MARSEILLE--5E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet total n°741695 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.