Benjamin Derreumaux Sylvain Derreumaux Guilhem d'Humières TDE, SARL Alexandre Menu
Numéro de dépôt :
3860454
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2021
Présentation de la marque FRANC-TIREUR DEPUIS 1789
Déposée le 21 septembre 2011 par Benjamin Derreumaux, Sylvain Derreumaux, Guilhem d'Humières, la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDE, Alexandre Menu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FRANC-TIREUR DEPUIS 1789 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Les déposants sont Benjamin Derreumaux domicilié(e) 29 avenue des Jardins - 59370 - Mons-en-Baroeul - France, Sylvain Derreumaux domicilié(e) 34 rue de l'Hardinière - 59000 - Lille - France, Guilhem d'Humières domicilié(e) 152 rue Ingres - 59100 - Roubaix - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) TDE domicilié(e) 41 rue de la Barre - 59000 - Lille - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , Alexandre Menu domicilié(e) 51 rue Brûlemaison - 59000 - Lille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guilhem d'Humières domicilié(e) 152 152 rue Ingres - 59100 - Roubaix - France.
La marque FRANC-TIREUR DEPUIS 1789 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Benjamin Derreumaux - 29 avenue des Jardins - 59370 - Mons-en-Baroeul - France
Sylvain Derreumaux - 34 rue de l'Hardinière - 59000 - Lille - France
Guilhem d'Humières - 152 rue Ingres - 59100 - Roubaix - France
TDE, SARL - 41 rue de la Barre - 59000 - Lille - France - SIREN 3
Alexandre Menu - 51 rue Brûlemaison - 59000 - Lille - France
Guilhem d'Humières - 152 152 rue Ingres - 59100 - Roubaix - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRANC-TIREUR DEPUIS 1789"
