Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOTA BENE
M. Benjamin Brillaud

Numéro de dépôt :
4275187
Date de dépôt :
26/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2026
NOTA BENE de Benjamin Brillaud

Présentation de la marque NOTA BENE

Déposée par voie électronique le 26 mai 2016 par monsieur Benjamin Brillaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTA BENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur Benjamin Brillaud domicilié(e) 1 Allée André Le Notre - 37200 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benjamin Brillaud domicilié(e) 1 Allée André Le Notre - 37200 - TOURS - France.

La marque NOTA BENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275187.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTA BENE arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.


M. Benjamin Brillaud - 1 Allée André Le Notre - 37200 - TOURS - France


M. Benjamin Brillaud - 1 Allée André Le Notre - 37200 - TOURS - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.