Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Benjamin BREDEAU
/
MA PETITE FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MA PETITE FRANCE
Monsieur Benjamin BREDEAU
Monsieur Julien Gremaud

Numéro de dépôt :
4531828
Date de dépôt :
07/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MA PETITE FRANCE de Benjamin BREDEAU

Présentation de la marque MA PETITE FRANCE

Déposée par voie électronique le 7 mars 2019 par monsieur Benjamin BREDEAU et monsieur Julien Gremaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA PETITE FRANCE »

Les déposants sont monsieur Benjamin BREDEAU domicilié(e) 24 Rue de la Cécile - 26000 - Valence - France et monsieur Julien Gremaud domicilié(e) 18 Avenue de Valensolles - 26000 - Valence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Julien Gremaud domicilié(e) 18 Avenue de Valensolles - 26000 - Valence - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 39


Monsieur Benjamin BREDEAU - 24 Rue de la Cécile - 26000 - Valence - France

Monsieur Julien Gremaud - 18 Avenue de Valensolles - 26000 - Valence - France


Monsieur Julien Gremaud - 18 Avenue de Valensolles - 26000 - Valence - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Inscription le 23 juillet 2019 - Retrait partiel n°764514 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

Inscription le 2 décembre 2019 - Rejet total n°774088 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.