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Marques déposées par Benjamin BOREL
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Liberté Solaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

Liberté Solaire
Benjamin BOREL
Xavier ROUX

Numéro de dépôt :
3690018
Date de dépôt :
09/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2019
Liberté Solaire de Benjamin BOREL

Présentation de la marque Liberté Solaire

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2009 par Benjamin BOREL et Xavier ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Liberté Solaire »

Les déposants sont Benjamin BOREL domicilié(e) 380 avenue de la republique - 13550 - Paluds de Noves - France et Xavier ROUX domicilié(e) 43 avenue de joinville - 94130 - Nogent sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier ROUX domicilié(e) 43 avenue de joinville - 94130 - Nogent sur Marne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Liberté Solaire est expirée depuis le 9 novembre 2019.


Benjamin BOREL - 380 avenue de la republique - 13550 - Paluds de Noves - France

Xavier ROUX - 43 avenue de joinville - 94130 - Nogent sur Marne - France


Xavier ROUX - 43 avenue de joinville - 94130 - Nogent sur Marne - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Travaux de couverture de toits ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie.