Marque expirée - Marque en non vigueur

By Tone
benjamin bitton

Numéro de dépôt :
3667753
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2019
By Tone de benjamin bitton

Présentation de la marque By Tone

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2009 par benjamin bitton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By Tone »

Le déposant est benjamin bitton domicilié(e) 37 avenue de magudas - 33185 - le haillan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, benjamin bitton domicilié(e) 37 avenue de magudas - 33185 - le haillan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Tone est expirée depuis le 30 juillet 2019.

benjamin bitton a également déposé les autres marques suivantes : Simplus , INFO-RCS , FACILY SIM , ABO K.O. ABONNEMENT ENGAGEMENT PREPAYE AU TAPIS !


benjamin bitton - 37 avenue de magudas - 33185 - le haillan - France


benjamin bitton - 37 avenue de magudas - 33185 - le haillan - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 30 octobre 2012 - Changement d'adresse n°587864 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-30

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.