Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALVOSOFT
M. BENJAMIN BERTRAND, Agissant pour le compte de la société "VALVOSOFT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4123933
Date de dépôt :
07/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2024
VALVOSOFT de BENJAMIN BERTRAND

Présentation de la marque VALVOSOFT

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2014 par monsieur BENJAMIN BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALVOSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est monsieur BENJAMIN BERTRAND domicilié(e) 12 RUE ALBERT ROUSSEL - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BENJAMIN BERTRAND domicilié(e) 12 RUE ALBERT ROUSSEL - 75017 - PARIS - France.

La marque VALVOSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALVOSOFT est expirée depuis le 7 octobre 2024.


M. BENJAMIN BERTRAND, Agissant pour le compte de la société "VALVOSOFT" en cours de formation - 12 RUE ALBERT ROUSSEL - 75017 - PARIS - France


M. BENJAMIN BERTRAND - 12 RUE ALBERT ROUSSEL - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 1 septembre 2016 - Immatriculation de société n°678541 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.