Marque enregistrée - Marque en vigueur

RREGAAL (Recherche REGlementaire sur les Additifs ALimentaires)
M. Benjamin BENOIST

Numéro de dépôt :
4348949
Date de dépôt :
24/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2027
RREGAAL (Recherche REGlementaire sur les Additifs ALimentaires) de Benjamin BENOIST

Présentation de la marque RREGAAL (Recherche REGlementaire sur les Additifs ALimentaires)

Déposée par voie électronique le 24 mars 2017 par monsieur Benjamin BENOIST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RREGAAL (Recherche REGlementaire sur les Additifs ALimentaires) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est monsieur Benjamin BENOIST domicilié(e) 65 Avenue Joffre - 94100 - Saint maur des fossés - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benjamin BENOIST domicilié(e) 65 Avenue Joffre - 94100 - Saint maur des fossés - France.

La marque RREGAAL (Recherche REGlementaire sur les Additifs ALimentaires) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RREGAAL (Recherche REGlementaire sur les Additifs ALimentaires) arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.


M. Benjamin BENOIST - 65 Avenue Joffre - 94100 - Saint maur des fossés - France


M. Benjamin BENOIST - 65 Avenue Joffre - 94100 - Saint maur des fossés - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

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