Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONIBANEKO VENTA
BENITEZ Manuel

Numéro de dépôt :
94536104
Date de dépôt :
05/09/1994
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
05/09/2004

Présentation de la marque DONIBANEKO VENTA

Déposée le 5 septembre 1994 par BENITEZ Manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « DONIBANEKO VENTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est BENITEZ Manuel, domicilié(e) 23 Avenue de la Lohobiague, 64500 Saint Jean de Luz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manuel BENITEZ - France.

La marque DONIBANEKO VENTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONIBANEKO VENTA est expirée depuis le 5 septembre 2004.


BENITEZ Manuel - 23 Avenue de la Lohobiague, 64500 Saint Jean de Luz - France


Manuel BENITEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Viande poisson volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées et confitures; ufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles sauces à salade; conserves de viande, poisson, volaille et gibier.Produits agricoles, horticoles forestiers et graines, non compris dans les autres classes animaux vivants fruits et légumes frais; semences plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.