Déposée le 4 février 2005 par monsieur BENITA Sidney
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TI TICKET INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est monsieur BENITA Sidney domicilié(e) 35, Rue Daniel,75013 PARIS - 75013 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BENITA Sidney domicilié(e) 35, Rue DANIEL,75013 PARIS - 75013 - France.
La marque TI TICKET INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI TICKET INFORMATIQUE est expirée depuis le 4 février 2015.
MR BENITA Sidney - 35, Rue Daniel,75013 PARIS - 75013 - France
MR BENITA Sidney - 35, Rue DANIEL,75013 PARIS - 75013 - France
Inscription le 5 décembre 2005 - Rejet partiel n°423519 - Publication au BOPI 2005-12-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
– appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnetiques ; Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistré) carte à mémoire ou à microprocesseur. Produit de l'imprimerie caractères d'imprimerie clichés ; papier ; carton ; affiches, articles de papeteries, adhésifs (matière colantes pour la papeterie et le menage – assurances ; affaires financières ; affaires monétaires. Caisse de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Service de financement ; constitution ou investissement de capitaux placement de fonds. Service de chèques de réduction de prix. Emission de chèques cadeaux. – conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour les tiers) ; études de projets techniques. Elaboration (conception), installation maintenance, mise à jour ou location de logiciels – programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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