Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BS DIFFUSION L'ELECTROMENAGER MOINS CHER
BENITA Bernard

Numéro de dépôt :
3133654
Date de dépôt :
27/11/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2021
BS DIFFUSION L\'ELECTROMENAGER MOINS CHER de BENITA Bernard

Présentation de la marque BS DIFFUSION L'ELECTROMENAGER MOINS CHER

Déposée le 27 novembre 2001 par BENITA Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BS DIFFUSION L'ELECTROMENAGER MOINS CHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est BENITA Bernard domicilié(e) 11 rue Martiny - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque BS DIFFUSION L'ELECTROMENAGER MOINS CHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BS DIFFUSION L'ELECTROMENAGER MOINS CHER est expirée depuis le 27 novembre 2021.

BENITA Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BS DIFFUSION


BENITA Bernard - 11 rue Martiny - 13008 - MARSEILLE - France


NextMarq - 13 rue du Puits neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402973 - Publication au BOPI 2004-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2011 n°2486938 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-12

Aspirateurs de poussière, moulins à café, centrifugeuses, machines à coudre, couteaux électriques, émulseurs électriques à usage domestique, fouets électriques à usage ménager, machines à laver, malaxeurs, mixeurs, appareils de nettoyage à vapeur, ouvre-boîtes électriques, robots de cuisine électriques, machines à laver la vaisselle et machines outils. Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir : caméras vidéo, calculatrices de poche, cassettes vidéo, fers à repasser électriques, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, magnétoscopes, ordinateurs, appareils photographiques, appareils de radio, répondeurs téléphoniques, appareils téléphoniques, appareils de télévision, appareils de pesage, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.