Déposée le 27 août 1999 par BENISEAU Bruno et CHRETIEN Jérôme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « IT'S ZION »
Les déposants sont BENISEAU Bruno domicilié(e) 11, avenue Carnot - 33200 - BORDEAUX - France et CHRETIEN Jérôme domicilié(e) Rue de la Colline Gustavia - 97133 - SAINT-BARTHELEMY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRMAR domicilié(e) B.P. 297 - 97096 - SAINT-BARTHELEMY CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2009 n°2414021 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-24
Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510984 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières (non compris dans d'autres classes), à savoir : bagages (à l'exception des sacs pour l'emballage en matières textiles et des sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac), sacs de voyage, sacs de sport (à l'exception des sacs exclusivement adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir), articles de maroquinerie, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity-case ", trousses de toilette (vides), sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, porte-documents, cartables, bourses, pochettes destinées à être portées à la ceinture, pochettes ; peaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, sellerie. Harnais (harnachements). Tissus à usage textile ; serviettes et draps de bain ; linge de maison. Nappes de table en matières textiles. Serviettes de table en matières textiles. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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