Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA COTTA
M. BENINCA Serge

Numéro de dépôt :
3908137
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2022
TERRA COTTA de BENINCA Serge

Présentation de la marque TERRA COTTA

Déposée le 26 mars 2012 par monsieur BENINCA Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA COTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur BENINCA Serge domicilié(e) 2 A rue Gustave Schaeffer - 68200 - MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BENINCA Serge domicilié(e) 2 A rue Gustave Schaeffer - 68200 - MULHOUSE - France.

La marque TERRA COTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA COTTA est expirée depuis le 26 mars 2022.

BENINCA Serge a également déposé les autres marques suivantes : ClubEST , art3f


M. BENINCA Serge - 2 A rue Gustave Schaeffer - 68200 - MULHOUSE - France


M. BENINCA Serge - 2 A rue Gustave Schaeffer - 68200 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.