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Marques déposées par BÉNINCA Philippe
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YONA France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YONA France
BÉNINCA Philippe

Numéro de dépôt :
3227048
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
23/05/2013
YONA France de BÉNINCA Philippe

Présentation de la marque YONA France

Déposée le 23 mai 2003 par BÉNINCA Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « YONA France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est BÉNINCA Philippe domicilié(e) 25, rue François Mermet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BÉNINCA Philippe domicilié(e) 25, rue François Mermet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France.

La marque YONA France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YONA France est expirée depuis le 23 mai 2013.


BÉNINCA Philippe - 25, rue François Mermet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France


BÉNINCA Philippe - 25, rue François Mermet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France


Inscription le 24 mai 2004 - retrait partiel n°393002 - Publication au BOPI 2004-05-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Tissus – lingeries. Dessous de corps. Sous-vêtements masculins, féminins – maillots de bain – soutiens-gorge – nuisettes. Métaux précieux et leurs alliages – joaillerie bijouterie – pierres précieuses – horlogerie et instruments chronométriques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.